LABASTIDE DE LEVIS, le 10 avril 2023,
Madame, Monsieur, chers collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu dans la salle de la mairie le vendredi 14 avril 2023, à 18 heures 30.
Ordre du jour :
2023-16-01 Budget communal
2023-16-01-01 Approbation du compte du gestion 2022 (délibération)
2023-16-01-02 Vote du compte administratif 2022 (délibération)
2023-16-01-03 Affectation des résultats 2022 (délibération)
2023-16-01-04 Vote des taux de fiscalité locale 2023 (délibération) :
- Taxe foncière sur les propriétés bâties,
- Taxe foncière sur les propriétés non bâties,
- Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (délibération)
2023-16-01-05 Subventions aux association2023 (délibération)
2023-16-01-06 Adoption du Budget Primitif 2023 (délibération)
2023-16-01-07 Révision des valeurs locatives et Dotation Globale de Fonctionnement
2023-16-02 Personnel communal
2023-16-02-01 Services administratifs : Création d’un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe à temps non complet (délibération)
2023-16-02-02 Services techniques : départ en retraite et réorganisation
2023-16-03 Affaires communales
2023-16-03-01 Jardins partagés : validation du règlement intérieur (délibération)
2023-16-03-02 Plateforme multisport : règles de fonctionnement
2023-16-03-03 Affaires immobilières (Terrain Sié, Thiriot, Fauzan, 2 Chemin du Levant) (délibérations)
2023-16-03-04 Convention avec la CAGG pour l’aire de jeux de la place du pioch
2023-16-03-05 SDET
- Marchés groupés gaz et électricité
- Relance du projet de photovoltaïque sur la salle polyvalente
2023-16-04 Urbanisme
2023-16-04-01 Modification du PLU : Arrêt de la concertation (délibération)
2023-16-04-02 Déclarations d’intention d’aliéner
2023-16-04-03 Zone d’activités RD 988 et OAP Hauts de Labastide : Marchés de maîtrise d'œuvre
2023-16-04-04 Informations PLUi-SCOT
2023-16-05 Affaires funéraires et cimetière
2023-16-05-01 Statuts SPL Pôle funéraire public de l'albigeois (délibération)
2023-16-05-02 Cimetières communaux : numérisation ; procédure de constat d’abandon ; constitution d’un groupe de travail extra-municipal : règlement intérieur, révision des tarifs
2023-16-06 Informations au conseil
- Programme voirie
- Ouverture multiservices
- Rendez-vous avec les parlementaires
- Echange téléphonique avec Philippe Bonnecarrère
- Projet de réunion avec Karen Erodi le 21 avril
- Réunion avec Philippe Folliot le 24 avril (jumelé avec Rivières)
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, chers collègues, l’assurance de mes sentiments distingués.
Le Maire
François VERGNES
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