J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu vendredi 18 novembre à 18 heures 30, dans la salle du Conseil municipal.
L’accès à la salle pourra être adapté aux conditions sanitaires
Ordre du jour :
2022-15-01 Intercommunalité
2022-15-01-01 Communauté d’agglomération : adoption du rapport de la CLECT 2022 et de la révision libre des attributions de compensation selon la procédure dérogatoire
2022-15-01-02 Information sur le Pacte Financier et Fiscal
2022-15-01-03 SDET : compte rendu de la réunion de secteur : Recensement des projets bastidois
2022-15-02 Budget communal
2022-15-02-01 Décisions modificatives
2022-15-02-02 Financement des investissements : Renouvellement du crédit relais court terme
2022-15-02-03 Mandat spécial pour la participation d’élus au Congrès des Maires du 22 au 24 novembre à Paris
2022-15-03 Affaires communales
2022-15-03-01 Marché pour l’aménagement d’une plate-forme multi-sport et la création d’une aire de stationnement : avenant N° 1
2022-15-03-02 Marché pour l’aménagement d’une plate-forme multi-sport et la création d’une aire de stationnement : plan de financement actualisé et demande de subvention au titre du Leader
2022-15-03-03 Création liaison cheminements - Aménagement du parc du Levant
2022-15-03-04 Jardins partagés : présentation de l’avancement du projet
2022-15-03-05 Adressage : création d’adresse
2022-15-04 Urbanisme
2022-15-04-01 Modification du PLU : point d’étape
2022-15-04-02 Aménagements autour de la RD 988 : déclaration de projet au titre de l’article 300 du Code de l’Urbanisme
2022-15-05 Informations au Conseil
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